Marques homonymes et noms de domaine

Deux marques peuvent légitimement partager un même signe sans jamais se rencontrer : spécialité et territorialité organisent cette coexistence. Le nom de domaine ignore cette subtilité — dans une extension, un nom n’appartient qu’à un seul titulaire. À travers l’exemple de deux sociétés « A » (cycles) et « A′ » (logiciels), l’article montre que les litiges d’homonymie ne devraient pas se trancher sur une comparaison abstraite des signes mais sur le ciblage, le contexte et la fonction économique : désigne l’éditeur, le fabricant, ne décide rien à lui seul. Les crypto-domaines, sans spécialité, territorialité ni mécanisme de règlement, et les outils de blocage comme GlobalBlock, dont les périmètres peuvent évincer des homonymes légitimes, aggravent le déséquilibre structurel du premier arrivé, premier servi. D’où les propositions : accords de coexistence traitant expressément des noms de domaine (découpages sectoriels, concertation sur les nouvelles extensions), périmètres de blocage différenciés et surveillance mutualisée limitée au cybersquatting manifeste — la saga Apple Corps c. Apple Computer montrant combien les frontières se brouillent.